Catégories

Panier  

produits (Vide)
Publicité

SHOP-WALLFLOWER
by WALLFLOWER™

Mentions légales

Informations générales


Nom commercial : WALLFLOWER S.A.R.L.
Adresse : 81 avenue du Grenache - 84320 ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE
Téléphone : +33 (0)4 90 39 12 24
Fax : +33 (0)4 90 39 12 55
Adresse électronique : www.shop-wallflower.com -  service [at] wallflowerconcept [dot] com
SIRET : 50145219700012
Numéro SIREN : 501 452 197
Iimmatriculation : RCS Avignon B 501 452 197

Directeur de la publication : Eric VAN DER HORST
Ce site a été créé par : OAPITI - 3 rue de la Calade - 34320 Fontès
Contact : contact [at] oapiti [dot] com
Copyright : WALLFLOWER S.A.R.L. 2011
Ce site est hébergé par : OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix

Propriété intellectuelle


WALLFLOWER S.A.R.L. avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site
• sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,... ;
• et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
• sont protégés par la législation sur les marques.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de WALLFLOWER S.A.R.L. ou de tiers ayant autorisé WALLFLOWER S.A.R.L. à les exploiter.

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de WALLFLOWER S.A.R.L., hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.

Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles


Le présent site constitue une oeuvre dont WALLFLOWER S.A.R.L. est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ont été assurés par WALLFLOWER S.A.R.L..
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de WALLFLOWER S.A.R.L. ou de tiers ayant autorisé WALLFLOWER S.A.R.L. à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commercial et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Droit applicable


Le site Internet www.shop-wallflower.com et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français.

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort d’Avignon. WALLFLOWER S.A.R.L. se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à la consulter régulièrement.

Liens hypertextes


La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.shop-wallflower.com ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite de WALLFLOWER S.A.R.L.. Néanmoins, WALLFLOWER S.A.R.L. doit en être informé dans un délai maximum de 10 jours après la mise en place du lien.
En tout état de cause, WALLFLOWER S.A.R.L. n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.shop-wallflower.com se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

Limitation de responsabilité


Vous utilisez le site www.shop-wallflower.com sous votre seule et entière responsabilité. WALLFLOWER S.A.R.L. ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Mise Ă  jour


WALLFLOWER S.A.R.L. se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Mentions légales lors de chaque connexion.
Les photos sont non contractuelles.

Données statistiques de suivi


Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées...) pour l’optimisation de notre site en terme de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.

Droits d’accès

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition à l’ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à :
WALLFLOWER S.A.R.L.
Service Client Internet
81 avenue du Grenache
84320 ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE

Reproduction sur support papier


A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
• gratuité de la diffusion,
• respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
• citation explicite du site http://www.shop-wallflower.com comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Reproduction sur support électronique


La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (http://www.shop-wallflower.com) et de la mention "Droits réservés". Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.